Centre 2024

L’édition 2024 du Centre est consacrée au thème Les institutions internationales à l’épreuve des crises internationales. Elle se tiendra à La Haye du 19 août au 6 septembre 2024. Les directeurs de recherche sont les professeurs Giulio Bartolini (Université de Roma Tre) et Anne Lagerwall (Université libre de Bruxelles). 

L’ordre juridique international a été en partie forgé par les crises, comme l’illustre l’adoption du Pacte de la Société des Nations et de la Charte des Nations Unies après chacune des deux guerres mondiales. Il s’y confronte constamment pour en aborder les causes et les conséquences, comme dans le cas du changement climatique et de la pandémie de Covid-19. Le besoin de régulation généré par des crises majeures, qu’elles soient économiques, environnementales, politiques ou sociales, est un élément fondateur de la coopération internationale qui peut renforcer le rôle et l’action des organisations internationales. Mais ces bouleversements peuvent aussi provoquer des tensions susceptibles de nuire au fonctionnement des institutions internationales, voire remettre en cause leur légitimité ou leur pertinence. Par exemple, la crise financière de 2008 a exacerbé les inégalités et questionné la mondialisation, alimentant des politiques populistes et autoritaires. La décision de qualifier certains événements de crises peut elle-même être contestée, comme l’a fait le Secrétaire général des Nations Unies lorsqu’il a affirmé en 2022 qu’ ‘il n’y a pas de crise migratoire.

Dans quelle mesure les institutions internationales, entendues comme des organismes internationaux ou des normes juridiques internationales, sont-elles façonnées par des crises exogènes et endogènes ? Réaffirment-elles leur autorité ou les crises révèlent-elles leurs limites ? Les principes du droit international, y compris leur mode de création et leur interprétation, sont-ils modifiés, voire marginalisés, à la suite de crises ou leur raison d’être s’en trouve-t-elle renforcée ? En cas de modification, les règles du droit international deviennent-elles plus strictes ou plus souples pour les acteurs concernés ? Le régime de responsabilité internationale est-il adapté pour répondre aux crises ? Quels rôles jouent les États, les organisations internationales, les cours et tribunaux internationaux, mais aussi les acteurs privés et les groupes informels dans ces contextes ? Appréhendent-ils ces défis dans les enceintes traditionnelles ou investissent-ils d’autres lieux ?

Ces questions relatives à la manière dont les institutions de droit international et l’ordre juridique international font face aux crises seront abordées par les participant.es du Centre d’étude et de recherche en droit international et relations internationales durant l’été 2024. Les chercheur.es sélectionné.es travailleront sous la supervision des directeurs de recherche sur ces questions en relation avec les thèmes suivants, qui pourraient être examinés sous des angles spécifiques tels que certaines branches du droit international, des institutions particulières ou une crise choisie :

  1. Crises et histoire du droit international
  2. Crises et doctrine internationale
  3. Crises de légitimité en droit international
  4. Crises du multilatéralisme
  5. Crises et sources du droit international
  6. Crises et processus de création du droit international
  7. Crises et responsabilité internationale
  8. Crises et organisations internationales (par exemple, l’ONU ; l’OMS ; l’AIEA ; les organisations régionales)
  9. Crises institutionnelles (par exemple, règlement des différends de l’OMC ; régimes de non-prolifération)
  10.  Crises et juridictions internationales (par ex. CIJ ; TIDM ; tribunaux des droits de l’homme ; tribunaux pénaux internationaux)
  11.  Crises et société civile, mouvements sociaux et entités non étatiques
  12.  Crises et moyens diplomatiques de règlement des différends
  13.  Crises et droit international privé