Règlement des bourses (cours d’été et d’hiver)

Article 1
Chaque année, l’Académie met en place un programme de bourses attribuées selon des critères scientifiques.

Article 2
Le boursier doit prendre l’engagement de se conformer strictement aux dispositions du règlement des bourses.

Article 3
Le Secrétaire général, au nom du Curatorium, établit la liste des bénéficiaires des bourses; il n’est aucunement lié par les recommandations qui lui sont adressées.

Article 4
Les décisions sont notifiées aux intéressés en temps utile.

Article 5
Les boursiers sont payés soit directement par le donateur, soit par l’Académie au début de chaque session des cours d’été ou au début des cours d’hiver.

Article 6
Le boursier a l’obligation de suivre les cours de l’Académie pendant toute la session pour laquelle la bourse a été affectée.

Article 7
Toute inexécution par le boursier des obligations établies par le règlement emporte déchéance du bénéfice de la bourse; en outre, l’Académie se réserve le droit de réclamer le reversement du montant des sommes déjà perçues.

Article 8
Nul ne peut bénéficier d’une bourse plus d’une fois.